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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DEPUY FRANCE
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EUROFORM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EUROFORM
DEPUY FRANCE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1496920
Date de dépôt :
04/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/11/2008

Présentation de la marque EUROFORM

Déposée le 4 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) DEPUY FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EUROFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEPUY FRANCE domicilié(e) 24, rue Francis de Pressensé, 69100 VILLEURBANNE (dossier no 2128376) - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 558 371 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2128376) - France.

La marque EUROFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1496920.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EUROFORM est expirée depuis le 4 novembre 2008.

DEPUY FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Métafit , BIOSEL , LANDANGER , BIOLAND , SMART , SMART-PS , BIOSTOP , EQUATOR , PATEL-ACROPOLE , UNI.SMART


DEPUY FRANCE (société anonyme) - 24, rue Francis de Pressensé, 69100 VILLEURBANNE (dossier no 2128376) - France - SIREN 347558371


CABINET LAVOIX - (dossier no 2128376) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-16

Inscription le 7 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°445028 - Publication au BOPI 2006-12-07

Renouvellement sans limitation le 14 octobre 1998 n°2128376 - Publication au BOPI 1998-10-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-01

Inscription le 8 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°435458 - Publication au BOPI 2006-06-08

Inscription le 8 juin 2006 - Changement d'adresse n°435457 - Publication au BOPI 2006-06-08

Inscription le 18 août 1993 - Transmission de propriété n°162210 - Publication au BOPI 1993-08-18

Inscription le 23 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°256887 - Publication au BOPI 1998-06-23

Inscription le 23 juin 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°256888 - Publication au BOPI 1998-06-23

Inscription le 8 juin 2006 - Changement d'adresse n°435456 - Publication au BOPI 2006-06-08

Inscription le 18 août 1993 - Transmission de propriété n°162209 - Publication au BOPI 1993-08-18

Prothèses et implants orthopédiques; prothèses de hanche semi-personnalisées.